Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BRIOCHE D'OR
Numéro de dépôt :
1329330
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
28/03/1995
Présentation de la marque LA BRIOCHE D'OR
Déposée le 28 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LA BRIOCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BRIOCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE D'OR est expirée depuis le 28 mars 1995.
SOFRADI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15